{"id":41,"date":"2025-02-13T19:28:40","date_gmt":"2025-02-13T18:28:40","guid":{"rendered":"https:\/\/cbiome.fr\/?page_id=41"},"modified":"2025-02-13T19:28:40","modified_gmt":"2025-02-13T18:28:40","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/cbiome.fr\/index.php\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"\n

1. Informations l\u00e9gales<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n

Conform\u00e9ment aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l\u2019\u00c9conomie Num\u00e9rique, nous vous informons que :<\/p>\n\n\n\n

Le pr\u00e9sent site web est \u00e9dit\u00e9 par :<\/p>\n\n\n\n

CBIOME<\/p>\n\n\n\n

SAS au capital de 10 000 \u20ac<\/p>\n\n\n\n

15 rue des pilotes 94360 BRY SUR MARNE<\/p>\n\n\n\n

Contact : cbiome@cbiome.fr<\/a><\/p>\n\n\n\n

RCS Cr\u00e9teil \u2013  939 545 059 00015<\/p>\n\n\n\n

Directeur de la publication<\/u><\/em> : Christophe MEUNIER<\/p>\n\n\n\n

H\u00e9bergeur<\/u><\/em><\/p>\n\n\n\n

OVH<\/p>\n\n\n\n

OVH SAS est une filiale de la soci\u00e9t\u00e9 OVH Groupe SA, soci\u00e9t\u00e9 immatricul\u00e9e au RCS de Lille sous le num\u00e9ro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.<\/p>\n\n\n\n

2 rue Kellermann<\/p>\n\n\n\n

59100 \u2013 Roubaix – France<\/p>\n\n\n\n

2. Cr\u00e9dits<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n

Conception, R\u00e9dactionnel, Design<\/p>\n\n\n\n

CBIOME<\/p>\n\n\n\n

15 rue des pilotes 94360 BRY SUR MARNE<\/p>\n\n\n\n

RCS Cr\u00e9teil \u2013  939 545 059 00015<\/p>\n\n\n\n

Contact <\/u><\/em>: Christophe MEUNIER, +33 6 09 17 40 03, cbiome@cbiome.fr<\/a><\/p>\n\n\n\n

3. Responsabilit\u00e9 face aux liens vers d\u2019autres sites<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n

Le site CBIOME.FR peut proposer des liens vers d\u2019autres sites, essentiellement des sites officiels, mais aussi vers des sites, fran\u00e7ais ou \u00e9trangers, d\u2019associations, ou d\u2019entreprises partenaires sur des op\u00e9rations ponctuelles.<\/p>\n\n\n\n

Chaque fois, il est syst\u00e9matiquement pr\u00e9cis\u00e9 vers quel site nous vous proposons d\u2019aller. Ces pages, dont les adresses sont r\u00e9guli\u00e8rement v\u00e9rifi\u00e9es, ne font pas partie du site CBIOME.FR : elles n\u2019engagent pas la responsabilit\u00e9 de la r\u00e9daction du site qui ne peut \u00eatre tenue pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu\u2019\u00e0 permettre \u00e0 l\u2019internaute d\u2019acc\u00e9der plus facilement \u00e0 d\u2019autres ressources documentaires sur le sujet consult\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

4. Cookies, statistiques et donn\u00e9es personnelles<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n

Qu\u2019est-ce qu\u2019un cookie ?<\/u><\/em><\/p>\n\n\n\n

A l\u2019occasion de la consultation d\u2019un site internet, un \u00e9diteur de site internet peut, sous r\u00e9serve de vos choix, d\u00e9poser sur votre ordinateur, gr\u00e2ce \u00e0 votre logiciel de navigation, un fichier texte (un cookie). Il va lui permettre pendant la dur\u00e9e d\u2019existence du cookie, d\u2019identifier votre ordinateur lors de vos prochaines visites. Des soci\u00e9t\u00e9s tierces peuvent \u00e9galement, sous r\u00e9serve de vos choix, d\u00e9poser des cookies sur votre ordinateur.<\/p>\n\n\n\n

Les cookies sur ce site<\/u><\/em><\/p>\n\n\n\n

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Nous utilisons \u00e9galement des cookies dits \u201ctechniques\u201d pour am\u00e9liorer votre exp\u00e9rience sur ce site.<\/p>\n\n\n\n

Compl\u00e9ments d\u2019informations concernant les statistiques Google Analytics :<\/u><\/em><\/p>\n\n\n\n

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Vos choix pour les cookies<\/u><\/em><\/p>\n\n\n\n

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Pour Internet Explorer<\/p>\n\n\n\n

Pour Safari<\/p>\n\n\n\n

Pour Chrome<\/p>\n\n\n\n

Pour Firefox<\/p>\n\n\n\n

Pour Opera<\/p>\n\n\n\n

Donn\u00e9es personnelles<\/u><\/em><\/p>\n\n\n\n

Les informations recueillies \u00e0 partir des \u00e9ventuels formulaires de ce site font l\u2019objet d\u2019un traitement informatique destin\u00e9 \u00e0 CBIOME, pour la ou les finalit\u00e9(s) suivante(s) : r\u00e9pondre \u00e0 vos besoins \/ transmettre des informations. Seule la SAS CBIOME est destinataire des donn\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n

Que peut contenir le formulaire de contact ?<\/u><\/em><\/p>\n\n\n\n

Des informations \u00e0 caract\u00e8re personnel telles que : adresse mail, nom, pr\u00e9nom. Dans ces formulaires de contact, CBIOME s\u2019engage \u00e0 ne demander que les informations n\u00e9cessaires \u00e0 l\u2019acc\u00e8s au service propos\u00e9 et associ\u00e9 \u00e0 un r\u00e9el b\u00e9n\u00e9fice utilisateurs.<\/p>\n\n\n\n

Conform\u00e9ment \u00e0 la loi \u00ab informatique et libert\u00e9s \u00bb du 6 janvier 1978 modifi\u00e9e, vous disposez d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s et de rectification aux informations qui vous concernent. Vous pouvez acc\u00e9der aux informations vous concernant en vous adressant \u00e0 : CBIOME.FR\/contact. Vous pouvez \u00e9galement, pour des motifs l\u00e9gitimes, vous opposer au traitement des donn\u00e9es vous concernant.<\/p>\n\n\n\n

5. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n

La structure g\u00e9n\u00e9rale ainsi que les textes, images et tous les autres \u00e9l\u00e9ments composant le site sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de CBIOME, avec l’utilisation d’images libres de droit.<\/p>\n\n\n\n

Toute repr\u00e9sentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l\u2019autorisation expresse de CBIOME est interdite et constituerait une contrefa\u00e7on sanctionn\u00e9e par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>\n\n\n\n

Il en est de m\u00eame des bases de donn\u00e9es figurant, le cas \u00e9ch\u00e9ant sur le site web qui sont prot\u00e9g\u00e9es par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative \u00e0 la protection juridique des bases de donn\u00e9es, et dont CBIOME est producteur.<\/p>\n\n\n\n

Consentement aux cookies<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n

Les cookies permettent de stocker des informations sur votre navigation pour am\u00e9liorer votre exp\u00e9rience en ligne, comme la personnalisation du contenu ou la m\u00e9morisation de vos pr\u00e9f\u00e9rences. En acceptant les cookies, vous autorisez \u00e9galement leur utilisation \u00e0 des fins de suivi et d’analyse pour optimiser les performances du site.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

1. Informations l\u00e9gales Conform\u00e9ment aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l\u2019\u00c9conomie Num\u00e9rique, nous vous informons que : Le pr\u00e9sent site web est \u00e9dit\u00e9 par : CBIOME SAS au capital de 10 000 \u20ac 15 rue des pilotes 94360 BRY SUR MARNE Contact : cbiome@cbiome.fr RCS Cr\u00e9teil \u2013  […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-41","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/cbiome.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/41","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/cbiome.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/cbiome.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/cbiome.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/cbiome.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=41"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/cbiome.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/41\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":42,"href":"https:\/\/cbiome.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/41\/revisions\/42"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/cbiome.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=41"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}